Les phases du Plan Climat
Phase 1 : Mobiliser les acteurs locaux (février à avril 2018)
- Réunion de sensibilisation élus (28/02)
- Réunion de sensibilisation agents des collectivités locales (19/03)
- Ciné-débat citoyens (03/04)
Phase 2 : Diagnostiquer le territoire (avril à juin 2018)
- Rendu du diagnostic climat-énergie ALEC33 (12/04)
- Rendu du diagnostic air Atmo Nouvelle-Aquitaine (15/05)
- Présentation aux partenaires institutionnels (19/03)
- Validation élus (21/03)
Phase 3 : Définir une stratégie à 2030 (juin à septembre 2018)
- Séminaire stratégique élus n°1 (13/06)
- Séminaire stratégique élus n°2 (28/06)
- Présentation aux partenaires institutionnels (28/09)
Phase 4 : Co-construire le programme d’actions (septembre 2018 à juin 2019)
- Concertation citoyenne (13/11 et 15/11)
- Concertation acteurs socio-économiques
- Concertation communes membres
- Concertation agents GCCC
- Concertation partenaires institutionnels
Arrêt du PCAET en Conseil Communautaire
Envoi du PCAET pour avis à la MRAe, la DREAL et la Région
et organisation de la conférence sur le changement Climatique Acclimaterra
(présentation du PCAET et distribution de la synthèse au public)
Modifications du PCAET en fonction des avis de la MRAe, la DREAL et la Région
Lancement d’une consultation du public par voie électronique
Modifications éventuelles du PCAET en fonction des avis du public puis approbation définitive du PCAET en Conseil Communautaire.
A l’issu de plus deux ans de travail, les élus du Grand Cubzaguais Communauté de Communes ont adopté définitivement en conseil communautaire, le 11 mars 2020, leur projet de Plan Climat Air Energie (PCAET) pour les 6 prochaines années.
Après les trois premières années de mise en place du PCAET, un bilan de mi-parcours a été effectué. Il est consultable ici.
Le projet en détail
Diagnostic Air (ATMO)
Bilan énergétique (ALEC)
Etat initial de l’environnement (EIE)
Rapport d’évaluation environnementale stratégique (REES)
Rapport PCAET
Plan d’actions détaillé
Avis de consultation
Avis MRAe
Avis de l’Etat
Rapport de modifications
Déclaration environnementale
Bilan mi-parcours du PCAET